Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WILLIAM MORTON
ROUYER GUILLET (S.A.), Château de la Roche, 17100 SAINTES.

Numéro de dépôt :
1223890
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
30/12/1992

Présentation de la marque WILLIAM MORTON

Déposée le 30 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ROUYER GUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « WILLIAM MORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUYER GUILLET - France.

La marque WILLIAM MORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WILLIAM MORTON est expirée depuis le 30 décembre 1992.

ROUYER GUILLET a également déposé les autres marques suivantes : RGB ROUYER GUILLET , ROUYER GUILLET , (Marque figurative) , MARTIGNAC , ROCHEMOND , SIBON , ROYAL GOLDEN BELL RGB , BREVET ROYAL


ROUYER GUILLET (S.A.), Château de la Roche, 17100 SAINTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

EAUX DE VIE, ALCOOLS, SPIRITUEUX, LIQUEURS.